Mentions légales

Siège social :

SAS Tout Autour des Moulins
06 89 10 43 25

Domaine de Romieu – Carcassonne
Mail  : [email protected]

Directrice de la publication :
Marie AZANGO – LAUZES

Réalisation du site :
Ylang Ylang Communication

Illustrations :
Bruna Wilhelm

Editeur du Site :

SARL Ylang Ylang Communication
Numéro de SIRET : 1 188 465 001

Téléphone : +687 76 41 11
Email : [email protected]

Hébergement -Développement :

Hébergeur : Ylang Ylang Com – Site Ground
62 route du Port Despointes – Faubourg Blanchot – Nouméa

Conditions d’utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Tout Atour Des Moulins met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Tout Atour Des Moulins n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :
Le site toutautourdesmoulins.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes :
Les site internet peut offrir des liens vers d’autres sites ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Tout Atour Des Moulins ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Tout Atour Des Moulins ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer aux conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Tout Atour Des Moulins

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de Tout Atour Des Moulins, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Tout Atour Des Moulins se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de Tout Atour Des Moulins ainsi que ses informations sont présentés sur notre site toutautourdesmoulins.fr

Tout Atour Des Moulins s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site toutautourdesmoulins.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse [email protected] en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Tout Atour Des Moulins ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Tout Atour Des Moulins

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Tout Atour Des Moulins à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Tout Atour Des Moulins. Cette reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Tout Autour des Moulins, vous pouvez contacter la Commission nationale de l’informatique et des libertés par tout moyen prévu sur son site www.cnil.fr.

Litiges :

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et tout litige ou contestation qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Carcassonne. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu(e) de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amené(e) à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre adresse mail et/ou votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « Contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société mais vous pouvez nous contacter par téléphone.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

En toute hypothèse, Tout Autour des Moulins s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur www.toutautourdesmoulins.fr soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.